EPUB - FeniXX

Les contrats

Jean Hauser

Le Droit musulman

Frédéric-Jérôme Pansier, Karim Guellaty

Le Droit musulman

Essais de philosophie pénale et de criminologie (2). Sanction et culpabilité

Institut de criminologie de Paris

Essais de philosophie pénale et de criminologie (2). Sanction et culpabilité

Journal d'un juge d'instruction

Essai

Catherine Samet

Journal d'un juge d'instruction Essai

Mariage ? Oui. Séparation de biens ? Danger !

François Boularan

Mariage ? Oui. Séparation de biens ? Danger !

Entre nationalisme juridique et communauté de droit

Jean-Louis Halpérin

Entre nationalisme juridique et communauté de droit

Les Responsabilités des juridictions

Les fautes de la justice

François Sarda

Les Responsabilités des juridictions Les fautes de la justice

Jacques Vergès envers et contre tous

Véronique Martin, Jacques Vergès

Jacques Vergès envers et contre tous

Introduction historique au droit

Norbert Rouland

Introduction historique au droit

Les nouvelles constitutions des pays francophones du Sud, textes et analyses (3) : Le Maghreb (Algérie, Maroc, Mauritanie, Tunisie) et le Liban

Michel Louis Martin

Les nouvelles constitutions des pays francophones du Sud, textes et analyses (3) : Le Maghreb (Algérie, Maroc, Mauritanie, Tunisie) et le Liban

Contrefaçon, danger immédiat : le droit et la contrefaçon dans la Communauté européenne

Actes du Séminaire de Bordeaux, 29-30 juin 1997

Alain Defer, Claude Lecou

Contrefaçon, danger immédiat : le droit et la contrefaçon dans la Communauté européenne Actes du Séminaire de Bordeaux, 29-30 juin 1997

Le Contentieux électoral

Francis Delpérée

Le Contentieux électoral

Les Organisations syndicales

Robert Viprey

Les Organisations syndicales

La Méditerranée : propriété et structure sociale, XIXe-XX siècles

Paul-Henri Stahl

La Méditerranée : propriété et structure sociale, XIXe-XX siècles

Droit et société chez Niklas Luhmann

La contingence des normes

Jean Clam

Droit et société chez Niklas Luhmann La contingence des normes

La Notion et la protection du patrimoine

Dominique Audrerie

La Notion et la protection du patrimoine

Le couple en droit social

Anne-Marie Gilles

Le couple en droit social

Droits et sociétés dans le monde arabe : perspectives socio-anthropologiques

Gilles Boetsch

Droits et sociétés dans le monde arabe : perspectives socio-anthropologiques

Justice drôle ou drôle de justice : c'était du temps d'Émile Pollak

Pierre Temin

Justice drôle ou drôle de justice : c'était du temps d'Émile Pollak

Les Déclarations de l'an I

Colloque de Poitiers (2 et 3 décembre 1993)

Institut d'histoire du droit, Institut des droits de l'homme

Les Déclarations de l'an I Colloque de Poitiers (2 et 3 décembre 1993)

Rome et le droit

Michèle Ducos

Rome et le droit

La Vie du droit

Jean Hilaire

La Vie du droit

Les combats passionnés de Joannès Ambre

Gaston Mure

Les combats passionnés de Joannès Ambre

État, constitution, loi

Geneviève Koubi, Raphaël Romi

État, constitution, loi

Noms et changements de noms

Un aspect de la construction institutionnelle de l'identité japonaise 1868-1945

Anne Gonon

Noms et changements de noms Un aspect de la construction institutionnelle de l'identité japonaise 1868-1945

Fallait-il créer un délit d'usage illicite de stupéfiants ?

Une étude de sociologie législative

Jacqueline Bernat de Celis, Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

Fallait-il créer un délit d'usage illicite de stupéfiants ? Une étude de sociologie législative

L'Impossible code civil

Jean-Louis Halpérin

L'Impossible code civil

Les noms de la loi

Gérard Timsit

Les noms de la loi

Jean Bodin et le droit de la république

Simone Goyard-Fabre

Jean Bodin et le droit de la république

La Révolution de la justice : des lois du roi au droit moderne

Philippe Boucher

La Révolution de la justice : des lois du roi au droit moderne

La Loi des Lois

L'introduction à la loi, l'homme innombrable, le livre de la légitimité

Guy-Félix Fontenaille

La Loi des Lois L'introduction à la loi, l'homme innombrable, le livre de la légitimité

Administrations et États

Étude comparée

Gérard Timsit

Administrations et États Étude comparée

Le Droit au droit

Pour un libéralisme institutionnel

Jean-Marc Varaut

Le Droit au droit Pour un libéralisme institutionnel

L'appropriation de l'information

Jean-Pierre Chamoux

L'appropriation de l'information

Le droit en procès

Danièle Bourcier, Sylvie Bruxelles and 8 more

Le droit en procès

Dictionnaire des expressions juridiques

Henri Roland, Laurent Boyer

Dictionnaire des expressions juridiques

Le droit comparé : droits d'hier, droits de demain

René David

Le droit comparé : droits d'hier, droits de demain

Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des parlements, de Dumoulin au code civil

Stéphane Gruber-Magitot

Les conflits de coutumes en matière de contrats dans la jurisprudence des parlements, de Dumoulin au code civil

Le Parlement et les traités

La loi relative à la ratification ou à l'approbation des engagements internationaux

Luc Saïdj

Le Parlement et les traités La loi relative à la ratification ou à l'approbation des engagements internationaux

Droit comparé : théorie générale et principes

Hans Albretch Schwarz-Liebermann von Wahlendorf

Droit comparé : théorie générale et principes

Pouvoir et libertés

Essai de typologie des libertés dans le capitalisme monopoliste d'État

André Demichel, Francine Demichel and 1 more

Pouvoir et libertés Essai de typologie des libertés dans le capitalisme monopoliste d'État

Le Droit antique

Jean Imbert

Le Droit antique

Le droit informel haïtien

Approche socio-ethnographique

Jacquelin Montalvo-Despeignes

Le droit informel haïtien Approche socio-ethnographique

La propriété

Une nouvelle règle du jeu ?

Jacques de Lanversin

La propriété Une nouvelle règle du jeu ?

Le droit de l'espace

Charles Chaumont

Le droit de l'espace

Faute et liberté...

André Vergez

Faute et liberté...

Le patrimoine héréditaire de l'homme est-il menacé ?

Conférence donnée au Palais de la découverte, le 28 octobre 1967

Jean Rostand

Le patrimoine héréditaire de l'homme est-il menacé ? Conférence donnée au Palais de la découverte, le 28 octobre 1967

L'adoption de la communauté comme régime légal dans le code civil

Jacqueline Brisset

L'adoption de la communauté comme régime légal dans le code civil