Droit pénal

Droit de la sanction non pénale

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€10.99
Droit de la sanction non pénale

Le nouveau droit pénal (1) : Droit pénal général

,

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€11.99
Le nouveau droit pénal (1) : Droit pénal général

Le notariat nouveau : professionnalisme des consultants

Actes du 12e Colloque de l'ISEOR, 1999, Lyon

EPUB PDF
Le notariat nouveau : professionnalisme des consultants Actes du 12e Colloque de l'ISEOR, 1999, Lyon

L'Arbitrage

EPUB PDF
L'Arbitrage

Le juge d'instance dans la société française

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€7.99
Le juge d'instance dans la société française

Enfance et délinquance

EPUB PDF
Enfance et délinquance

Punir et réhabiliter

EPUB PDF
Punir et réhabiliter

Bilan et perspectives du droit pénal de l'entreprise

IXe Congrès de l'Association française de droit pénal, Lyon, 26-28 novembre 1987

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€9.49
Bilan et perspectives du droit pénal de l'entreprise IXe Congrès de l'Association française de droit pénal, Lyon, 26-28 novembre 1987

L'opposabilité du droit réel : de la sanction judiciaire des droits

EPUB PDF
L'opposabilité du droit réel : de la sanction judiciaire des droits

L'intervention de l'assureur au procès pénal

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€8.49
L'intervention de l'assureur au procès pénal

L'arbitrage dans les pays arabes

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€12.99
L'arbitrage dans les pays arabes

Les prisons dites «privées» : une solution à la crise pénitentiaire ?

Actes du Colloque organisé à Aix-en-Provence, les 23 et 24 janvier 1987

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€13.99
Les prisons dites «privées» : une solution à la crise pénitentiaire ? Actes du Colloque organisé à Aix-en-Provence, les 23 et 24 janvier 1987

La Cour de cassation et la séparation des autorités administrative et judiciaire

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€9.49
La Cour de cassation et la séparation des autorités administrative et judiciaire

Justices

,

EPUB PDF
Justices

Le droit criminel face aux technologies nouvelles de la communication

Actes du VIIIe Congrès de l'Association française de droit pénal, organisé du 28 au 30 novembre 1985 à l'Université de Grenoble

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€9.99
Le droit criminel face aux technologies nouvelles de la communication Actes du VIIIe Congrès de l'Association française de droit pénal, organisé du 28 au 30 novembre 1985 à l'Université de Grenoble

La protection de la vie privée dans les rapports entre l'État et les particuliers

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€8.99
La protection de la vie privée dans les rapports entre l'État et les particuliers

Modèles et mouvements de politique criminelle

EPUB PDF
Modèles et mouvements de politique criminelle

Criminalité des affaires et marché commun : quelques aspects

,

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€4.49
Criminalité des affaires et marché commun : quelques aspects

La Cour judiciaire suprême

Une enquête comparative

, e 1 altri

PDF
Aggiungi al carrello Aggiungi al carrello
€10.99
La Cour judiciaire suprême Une enquête comparative