FeniXX réédition numérique (Les éditions des Journaux officiels) - FeniXX

Après la crise asiatique de 1997 : la recherche d'un nouvel ordre mondial

Assemblée nationale

Après la crise asiatique de 1997 : la recherche d'un nouvel ordre mondial

La fin des activités minières

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (décembre 2000)

Cour des comptes

La fin des activités minières Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (décembre 2000)

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour des comptes

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectées auprès du public par la Croix-Rouge française (juin 2000)

Inspection générale des affaires sociales

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectées auprès du public par la Croix-Rouge française (juin 2000)

L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe

Assemblée nationale

L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1993 à 1997 des ressources collectées auprès du public par la Fondation pour la recherche médicale (mars 2000)

Inspection générale des affaires sociales

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1993 à 1997 des ressources collectées auprès du public par la Fondation pour la recherche médicale (mars 2000)

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association «La Ligue nationale contre le cancer»

Cour des comptes

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association «La Ligue nationale contre le cancer»

Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale

Rapport d'information sur les Chambres régionales des comptes, Sénat, 1997-1998

Sénat

Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale Rapport d'information sur les Chambres régionales des comptes, Sénat, 1997-1998

Le dispositif de lutte contre la toxicomanie

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés (juillet 1998)

Cour des comptes

Le dispositif de lutte contre la toxicomanie Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés (juillet 1998)

Association Médecins sans frontières

Cour des comptes

Association Médecins sans frontières

Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat

Sénat

$Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat$

Le Système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au cœur de la reconversion de l'archipel

Sénat

Le Système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au cœur de la reconversion de l'archipel

Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information

Assemblée nationale

Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information

L'Avenir de France Télécom : un défi national

Commission des affaires économiques et du plan

L'Avenir de France Télécom : un défi national

Marchés des organismes de sécurité sociale

Arrêté du 9 mai 1995

Commission centrale des marchés

Marchés des organismes de sécurité sociale Arrêté du 9 mai 1995

Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?

Rapport d'information

Assemblée nationale

Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ? Rapport d'information

L'Avenir des femmes en Europe

Assemblée nationale

L'Avenir des femmes en Europe

Nomenclature des spécialités de formation : guide d'utilisation

Conseil national de l'information statistique

Nomenclature des spécialités de formation : guide d'utilisation

L'équilibre alimentaire mondial : quels enjeux géostratégiques pour l'Europe ?

Séance des 28 et 29 novembre 1995

Antoine Herth, Conseil économique et social

L'équilibre alimentaire mondial : quels enjeux géostratégiques pour l'Europe ? Séance des 28 et 29 novembre 1995

Pour une affirmation de l'audiovisuel européen

François Guillaume, Assemblée nationale

Pour une affirmation de l'audiovisuel européen

Accords de Schengen : Bilan et perspectives

François Galizi, Jacques Myard e 1 altri

Accords de Schengen : Bilan et perspectives

Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015

Séances du 25 et 26 janvier 1994

Georges Parrotin, Conseil économique et social

Les Orientations de la politique d'aménagement du territoire à l'horizon 2015 Séances du 25 et 26 janvier 1994

Les Implications d'un statut rénové de la Banque de France

Maurice Gousseau, Conseil économique et social

Les Implications d'un statut rénové de la Banque de France

La Situation des handicapés profonds

Séances des 7 et 8 juillet 1992

Michel Creton, Conseil économique et social

La Situation des handicapés profonds Séances des 7 et 8 juillet 1992

La Modernisation des moyens de paiement

Séances des 13 et 14 octobre 1992

Jacques Vandier, Conseil économique et social

La Modernisation des moyens de paiement Séances des 13 et 14 octobre 1992

Épargne et financement des investissements productifs à l'horizon 1993

Séances des 8 et 9 octobre 1991

Conseil économique et social

Épargne et financement des investissements productifs à l'horizon 1993 Séances des 8 et 9 octobre 1991

Le développement des villes françaises de dimension européenne et les réseaux de villes

Séances des 12 et 13 février 1991

Jacques Fabre

Le développement des villes françaises de dimension européenne et les réseaux de villes Séances des 12 et 13 février 1991

Le Développement des phénomènes de communication et la participation à la vie locale : séances des 8 et 9 janvier 1991, rapport

Michel Castagnet, Conseil économique et social

Le Développement des phénomènes de communication et la participation à la vie locale : séances des 8 et 9 janvier 1991, rapport

L'épidémiologie des maladies des animaux d'élevage et la valorisation de la production

Séances des 24 et 25 avril 1990

Roger Buard

L'épidémiologie des maladies des animaux d'élevage et la valorisation de la production Séances des 24 et 25 avril 1990

L'Urgence à l'hôpital

Séances des 11 et 12 avril 1989

Adolphe Steg, Conseil économique et social

L'Urgence à l'hôpital Séances des 11 et 12 avril 1989

Le bilan et les perspectives d'évolution du logement en France

Séances des 9 et 10 mai 1989

Daniel Petrequin, Conseil économique et social

Le bilan et les perspectives d'évolution du logement en France Séances des 9 et 10 mai 1989