FeniXX réédition numérique (Les éditions des Journaux officiels)

€12,99

La fonction publique de l'État Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées (décembre 1999)

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Cour des comptes

L'intervention de l'État dans la crise du secteur financier Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

La fin des activités minières

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (décembre 2000)

Cour des comptes

La fin des activités minières Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés (décembre 2000)

L'Effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Rapport public particulier

Cour des comptes

€8,99

L'Effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants Rapport public particulier

Contrôle des comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par l'association Les petits frères des pauvres. Août 2000

Inspection générale des affaires sociales

€6,99

Contrôle des comptes d'emploi pour 1994 à 1998 des ressources collectées auprès du public par l'association Les petits frères des pauvres. Août 2000

L'Agenda social européen : Une nouvelle ambition pour l'Europe

Assemblée nationale

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1993 à 1997 des ressources collectées auprès du public par la Fondation pour la recherche médicale (mars 2000)

Inspection générale des affaires sociales

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Contrôle des comptes d'emploi pour 1995 et 1996 des ressources collectées auprès du public par la Croix-Rouge française (juin 2000)

Inspection générale des affaires sociales

Contrôle des comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'Association française de recherche génétique - Fédération de maladies génétiques orphelines. Avril 2000

Inspection générale des affaires sociales

Contrôle des comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par l'Association française de recherche génétique - Fédération de maladies génétiques orphelines. Avril 2000

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997

Cour des comptes, Cour de discipline budgétaire et financière

€4,49

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières : 1997

Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Gouvernement Lionel Jospin

Secrétariat général du gouvernement

Composition du gouvernement et des cabinets ministériels : Gouvernement Lionel Jospin

Contrôle des organismes faisant appel à la générosité publique : Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association «La Ligue nationale contre le cancer»

Cour des comptes

Développement et promotion du commerce

Équipement commercial, hôtelier et cinématographique. Liquidations, ventes au déballage, soldes et ventes en magasins d'usine

Direction du commerce intérieur

Développement et promotion du commerce Équipement commercial, hôtelier et cinématographique. Liquidations, ventes au déballage, soldes et ventes en magasins d'usine

Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale

Rapport d'information sur les Chambres régionales des comptes, Sénat, 1997-1998

Sénat

Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale Rapport d'information sur les Chambres régionales des comptes, Sénat, 1997-1998

Quelle réforme pour la politique agricole commune ?

Rapport d'information sur l'avenir de la réforme de la politique agricole commune, Sénat, 1997-1998

Sénat

€9,49

Quelle réforme pour la politique agricole commune ? Rapport d'information sur l'avenir de la réforme de la politique agricole commune, Sénat, 1997-1998

Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français

Session ordinaire de 1997-1998

Sénat

€10,99

Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français Session ordinaire de 1997-1998

Enquête sur la situation des femmes dans le monde

Rapport d'information n°733 de l'Assemblée nationale

Jack Lang, Assemblée nationale

€10,99

Enquête sur la situation des femmes dans le monde Rapport d'information n°733 de l'Assemblée nationale

Le dispositif de lutte contre la toxicomanie

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés (juillet 1998)

Cour des comptes

Le dispositif de lutte contre la toxicomanie Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes intéressés (juillet 1998)

Protection des mineurs en centre de vacances, de loisirs et de placement de vacances

Journal officiel de la Re?publique franc?aise

Protection des mineurs en centre de vacances, de loisirs et de placement de vacances

Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat

Sénat

$Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat$

Association Médecins sans frontières

Cour des comptes

Le Système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au cœur de la reconversion de l'archipel

Sénat

Emplois jeunes : Nouveaux emplois, nouveaux services

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Démocratie locale et chambres régionales des comptes

Colloques du 27 juin 1997 : compte-rendu des débats

Cour des comptes

Démocratie locale et chambres régionales des comptes Colloques du 27 juin 1997 : compte-rendu des débats

Délocalisations administratives et développement local

Séances des 23 et 24 septembre 1997

Conseil économique et social

€8,99

Délocalisations administratives et développement local Séances des 23 et 24 septembre 1997

L'avenir du système bancaire en France dans le contexte de la monnaie unique : séance du 9 et 10 décembre 1997

Conseil économique et social

€9,99

L'avenir du système bancaire en France dans le contexte de la monnaie unique : séance du 9 et 10 décembre 1997

Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planification

Séance du 13 mai 1997 du Conseil économique et social

Conseil économique et social

€8,49

Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planification Séance du 13 mai 1997 du Conseil économique et social

La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations

Cour des comptes

La gestion budgétaire et la programmation au Ministère de la défense Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations

Code de la sécurité sociale (10)

Dispositions de codification et de validation, table analytique générale, table chronologique des textes modificatifs

Direction des Journaux officiels

Code de la sécurité sociale (10) Dispositions de codification et de validation, table analytique générale, table chronologique des textes modificatifs

Code de la sécurité sociale (7)

Régimes divers, dispositions diverses

Direction des Journaux officiels

€9,49

Code de la sécurité sociale (7) Régimes divers, dispositions diverses

Affirmer la place des pêches maritimes françaises face aux défis mondiaux

Séance des 23 et 24 septembre 1997

Conseil économique et social

Affirmer la place des pêches maritimes françaises face aux défis mondiaux Séance des 23 et 24 septembre 1997

Fonction publique hospitalière

Statut des personnels des services médicaux, psychologues, personnel d'encadrement des écoles de formation, personnel congréganiste, aumôniers

Direction des Journaux officiels

€10,99

Fonction publique hospitalière Statut des personnels des services médicaux, psychologues, personnel d'encadrement des écoles de formation, personnel congréganiste, aumôniers

Financement des campagnes électorales et des partis politiques

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Financement des campagnes électorales et des partis politiques

Fonction publique hospitalière (2)

Formation professionnelle continue, primes et indemnités

Direction des Journaux officiels

€8,99

Fonction publique hospitalière (2) Formation professionnelle continue, primes et indemnités

Le Marché intérieur à la croisée des chemins

Robert Pandraud, Assemblée nationale

L'Indonésie : Premier dragon de l'Islam ?

Jacques Chaumont

L'Indonésie : Premier dragon de l'Islam ?

Pour une stratégie francophone des autoroutes de l'information

Assemblée nationale

Les Problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique

Rapport d'information

Assemblée nationale

Les Problèmes monétaires de l'Union européenne : dévaluations compétitives et monnaie unique Rapport d'information

L'Avenir de France Télécom : un défi national

Commission des affaires économiques et du plan

Marchés des organismes de sécurité sociale

Arrêté du 9 mai 1995

Commission centrale des marchés

Les Réactions internationales à la reprise des essais nucléaires : beaucoup de bruit pour rien ?

Rapport d'information

Assemblée nationale

L'avenir de la Poste : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jacques Fabre

Séances des 24 et 25 juin 1986

Conseil économique et social

€6,99

L'avenir de la Poste : rapport présenté au nom du Conseil économique et social par M. Jacques Fabre Séances des 24 et 25 juin 1986

L'Avenir des femmes en Europe

Assemblée nationale

La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités

Cour des comptes

La décentralisation en matière d'aide sociale : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, organismes et collectivités

Nomenclature des spécialités de formation : guide d'utilisation

Conseil national de l'information statistique

L'Europe contre le sida. Rapport d'information n°2057

Paul Chollet, Assemblée nationale

L'Europe contre le sida. Rapport d'information n°2057

Le Rôle des collectivités territoriales dans les politiques de l'emploi et de la formation professionnelle

Ministère du travail, de l'emploi et de la formation permanente