Le juge d'instance dans la société française

Le juge d'instance dans la société française

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« Une justice de proximité ! Les habitants de notre pays savent-ils tous que, non loin de chacun d'eux, un juge est présent, qui peut régler bien des problèmes quotidiens, simplement, rapidement, gratuitement. Dominique Pronier, conseiller référendaire à la Cour de cassation, nous le fait connaître. Pendant de longues années, il a exercé cette mission. Il en connaît les charges qui sont lourdes, les responsabilités qui sont grandes, mais aussi l'honneur qui s'attache à la protection de l'individu. Son ouvrage nous montre l'histoire de cette juridiction, qui remonte loin dans le passé, la diversité de ses compétences, qui ne cessent de se multiplier ; 473 tribunaux d'instance ont été saisis, en 1989, de 510 127 affaires. Pour les régler, le juge d'instance est seul, et il a le sentiment profond de sa solitude ; son emploi du temps est trop chargé ; il lui faut être sociologue, psychologue, psychiatre, et économiste. Certes, les conciliateurs nommés par le Premier président de la Cour d'appel - sur proposition du procureur général - et, généralement, installés dans les mairies, peuvent le soulager de certains litiges, et beaucoup le font — bénévolement — et avec une grande conscience ; mais le conciliateur règle des problèmes qui, très probablement, n'auraient pas été soumis à la justice. L'ouvrage de Dominique Pronier est à la fois un guide pour le justiciable, mais aussi le témoignage d'un homme qui a toujours placé le sens du devoir au premier rang de ses préoccupations. Que chacun d'entre nous sache qu'il y a, près de lui, un juge gardien de sa liberté, et l'objet même de la collection "Mieux connaître" se trouve atteint. » François Luchaire.

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About the author

Dominique Pronier

Dominique Pronier, conseiller référendaire à la Cour de cassation, est né en 1952. Magistrat depuis 1982, il a été – successivement - juge d'instance à Guingamp et à Saint-Brieuc, maître de conférences chargé de l'enseignement des fonctions de juge d'instance à L'École nationale de la magistrature, et juge chargé de la direction du tribunal d'instance du 14e arrondissement de Paris. Il est actuellement en fonction à la troisième chambre civile de la Cour de cassation. Il participe, parallèlement, aux travaux du Comité national d'éthique gériatrique (Comité national d'éthique sur le vieillissement) et est membre de la commission « Droits et libertés des personnes âgées » de la Fondation nationale de gérontologie.

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